Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture Défavorable/Comportement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence (DDT 04) 2 Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) 2 Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF) 1 ATOUT FRANCE 1 Agence de l'eau Loire-Bretagne 1 Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) 1 Conseil d'Etat (CE) 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP) 1 Direction Départementale de la Protection des Populations de la Vienne (DDPP 86)

Séances

5 02/04/2020 3 17/12/2015 2 25/10/2018 2 06/06/2019 2 25/06/2020 2 04/11/2021 2 31/03/2022 2 23/06/2022 1 05/11/2015 1 08/09/2016

Mots-clés

13 Contrôle 6 Activités agricoles 6 Marché public 4 Tourisme 2 Installations classées 2 Licence IV 2 Réglementation 1 Commerce de détail 1 Conditions de travail 1 Délégation de service public

Thèmes

39 Agriculture 15 Agriculture 7 Commerce 7 Marchés Et Contrats Publics 7 Régulation Économique 3 Secteurs Économiques 39 Economie 39 Industrie

Conclusions

6 Défavorable/Secret des affaires 6 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Juridictionnel 3 Sans objet/Inexistant 2 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

36 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support