Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Enseignement Scolaire Défavorable/Comportement

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 401 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Montigny-le-Bretonneux 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 2 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 1 Collège Camille Claudel de Montpellier 1 Collège Charlemagne 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Clotilde Vautier de Rennes 1 Collège Jean-Baptiste Clément de Colombes (92) 1 Collège Marguerite de Navarre 1 Collège Paul Langevin de Carros

Séances

4 28/06/2018 3 23/06/2022 2 18/04/2019 2 18/07/2019 2 10/09/2020 2 22/07/2021 2 01/06/2023 2 14/12/2023 1 17/09/2015 1 17/12/2015

Mots-clés

16 Scolarité et examens 15 Institution scolaire 11 Accident 3 Discipline 2 Protection de l’enfance 2 Santé 1 Banques et assurances 1 Carrière

Thèmes

41 Culture 41 Enseignement 41 Loisirs

Conclusions

8 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Sauf comportement 4 Défavorable/Appréciation 3 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Judiciaire 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

40 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support