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Industrie Défavorable/Commercial industriel

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Résultats 461 à 442 sur 442 trouvés.

Administrations

11 Mairie de Paris 4 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 3 Mairie de Nancy 3 Ministère de l'Intérieur 3 Ministère de la défense 2 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale) 2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Séances

26 31/12/2017 13 03/11/2016 11 14/04/2016 11 07/07/2016 10 06/07/2017 10 15/09/2018 9 12/05/2016 9 01/12/2016 9 31/08/2019 7 18/02/2016

Mots-clés

343 Marché public 34 Délégation de service public 18 Accord-cadre 13 Activités agricoles 12 Contrats administratifs 4 Déchets 4 Surfaces agricoles 3 Infrastructures routières 3 Réglementation 2 Concurrence prix

Thèmes

218 Agriculture 201 Marchés Et Contrats Publics 9 Agriculture 4 Secteurs Économiques 224 Agriculture 210 Marchés Et Contrats Publics 8 Agriculture 3 Régulation Économique 442 Economie

Conclusions

225 Favorable/Sauf commercial industriel 92 Favorable 78 Sans objet/Communiqué 49 Sans objet/Inexistant 17 Défavorable/Vie privée 17 Incompétence/Renseignement 15 Irrecevable/Refus non établi 13 Irrecevable/Diffusion publique 6 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

364 Affaire courante 27 Délégué 14 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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