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Agriculture Défavorable/Commercial industriel

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Résultats 241 à 224 sur 224 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Paris 3 Ministère de l'Intérieur 2 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale) 2 Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31) 2 Communauté urbaine Nantes Métropole 2 Eurométropole de Strasbourg 2 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 2 Mairie d'Herblay 2 Mairie de Fontenay-aux-Roses 2 Mairie de Nancy

Séances

26 31/12/2017 13 03/11/2016 10 06/07/2017 10 15/09/2018 9 01/12/2016 9 31/08/2019 7 11/05/2017 7 14/09/2017 6 10/09/2015 6 23/02/2017

Mots-clés

174 Marché public 16 Délégation de service public 15 Accord-cadre 4 Activités agricoles 3 Contrats administratifs 2 Contrôle 2 Déchets 2 Eau 2 Réglementation 2 Surfaces agricoles

Thèmes

224 Agriculture 210 Marchés Et Contrats Publics 8 Agriculture 3 Régulation Économique 2 Commerce 1 Secteurs Économiques 224 Economie 224 Industrie

Conclusions

136 Favorable/Sauf commercial industriel 54 Favorable 42 Sans objet/Communiqué 28 Sans objet/Inexistant 10 Irrecevable/Diffusion publique 10 Irrecevable/Refus non établi 9 Incompétence/Renseignement 6 Défavorable/Vie privée 5 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

158 Affaire courante 27 Délégué 3 Affaire de principe

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