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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Défavorable/Commercial industriel

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Résultats 241 à 201 sur 201 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Paris 3 Ministère de la défense 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 2 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine 2 Conseil départemental de l'Eure 2 Conseil général du Doubs 2 Conseil régional de Rhône-Alpes 2 Office national des forêts (ONF)

Séances

11 07/07/2016 10 14/04/2016 8 12/05/2016 7 18/02/2016 6 23/06/2016 5 14/03/2013 5 25/04/2013 5 06/06/2013 5 12/09/2013 5 24/07/2014

Mots-clés

169 Marché public 18 Délégation de service public 9 Contrats administratifs 3 Accord-cadre 2 Déchets 2 Infrastructures routières 1 Emprunt 1 Hydrologie 1 Industrie 1 Logement

Thèmes

1 Modalités D’Accès 201 Agriculture 201 Economie 201 Industrie

Conclusions

86 Favorable/Sauf commercial industriel 38 Favorable 34 Sans objet/Communiqué 20 Sans objet/Inexistant 7 Incompétence/Renseignement 5 Irrecevable/Refus non établi 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Vie privée 2 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

194 Affaire courante 7 Affaire de principe

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