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Agriculture Défavorable/Commercial industriel

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Résultats 221 à 218 sur 218 trouvés.

Administrations

6 Mairie de Paris 3 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 3 Ministère de la défense 2 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 2 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine 2 Conseil départemental de l'Eure 2 Conseil général du Doubs 2 Conseil régional de Rhône-Alpes

Séances

11 14/04/2016 11 07/07/2016 9 12/05/2016 7 18/02/2016 6 23/06/2016 5 14/03/2013 5 25/04/2013 5 06/06/2013 5 12/09/2013 5 24/07/2014

Mots-clés

169 Marché public 18 Délégation de service public 9 Activités agricoles 9 Contrats administratifs 3 Accord-cadre 2 Déchets 2 Industrie 2 Infrastructures routières 2 Mutuelle 2 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Modalités D’Accès 218 Agriculture 201 Marchés Et Contrats Publics 9 Agriculture 4 Secteurs Économiques 2 Commerce 2 Régulation Économique 218 Economie 218 Industrie

Conclusions

89 Favorable/Sauf commercial industriel 38 Favorable 36 Sans objet/Communiqué 21 Sans objet/Inexistant 11 Défavorable/Vie privée 8 Incompétence/Renseignement 5 Irrecevable/Refus non établi 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

206 Affaire courante 11 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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