Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire courante Défavorable/Avis ce

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

6 Premier ministre 3 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 ministre de l'équipement 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34) 1 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 1 Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique 1 Préfecture des Hautes-Alpes 1 Présidence de la République 1 Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Séances

3 09/06/2016 2 13/02/2014 2 02/06/2022 2 12/01/2023 2 16/02/2023 2 09/03/2023 1 27/03/2003 1 11/09/2003 1 27/04/2006 1 05/04/2007

Mots-clés

6 Infrastructures routières 4 Action du gouvernement 3 Délégation de service public 2 Administrative 2 Déchets 2 Risques chimiques et radiologiques 2 Territoriale 1 Contrats administratifs 1 Eau 1 Etablissement supérieur

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 3 Vie Publique 3 Politique Générale 5 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire 7 Environnement

Conclusions

6 Favorable 5 Favorable/Environnement 5 Incompétence 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf article L311-5 2 Favorable/Sauf délibération

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support