Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire courante Défavorable/Article 6 I-1

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

7 Cour des Comptes 2 Autorité de la concurrence 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06) 1 Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France (CRRV) 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Conseil départemental de Lot-et-Garonne 1 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège) 1 Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) 1 Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP) 1 Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)

Séances

1 22/05/2014 1 18/09/2014 1 07/05/2015 1 17/12/2015 1 12/05/2016 1 23/06/2016 1 10/01/2019 1 06/06/2019 1 05/09/2019 1 28/11/2019

Mots-clés

6 Cour des comptes et CRC 2 Budgets et comptes 2 Concurrence prix 2 Contrôle 2 Etablissement supérieur 2 Institutions - AAI 2 Politique et mesures de sécurité 1 Admission au séjour 1 Commerce de détail 1 Energies fossiles

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Agriculture 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 4 Economie 4 Industrie 4 Vie Publique 7 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Publiques

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support