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Accident Défavorable/Appréciation

  • Avis 20210657
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    Communication de l'entier rapport d'accident du 2 février 2020 mentionnant les nom et prénom des...
    25/03/2021 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20205020
    Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique
    Communication de la copie du « situation report » (SITREP) ou de tout document relatifs à...
    07/01/2021 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Accident
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique 1 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

1 07/01/2021 1 25/03/2021

Mots-clés

1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Enseignement 1 Environnement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée
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