-
Avis 20153697
Direction générale des patrimoines
Consultation du versement 19970387 comportant des documents d'architecture et d'urbanisme...
-
Avis 20190041
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20182695
Conseil départemental de la Meuse
Consultation des dossiers de contrôle par l'archiviste (1950-2018) des entrées de versements...
-
Avis 20227522
Ministère des armées
-
Avis 20230367
Université Jean Moulin Lyon 3