Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre national du livre (CNL)
26/09/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...
26/09/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Livre