Recherche - CADA

Mairie de Dijon Sans objet/Inexistant

Avis 20153816
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175016
Mairie de Dijon

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux portant...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135005
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque X., installé...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Sécurité sanitaire
Avis 20142077
Mairie de Dijon

Communication d'une copie du rapport de visite sanitaire du cirque XXX établi à l'occasion de...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires