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Ministère des Armées 05/09/2019 Loisirs Loisirs / Archives Culture Affaire courante

Avis 20192157
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

05/09/2019 Défavorable/Diplomatie Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20192975
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

05/09/2019 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20193486
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation