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Ministère des Armées 17/05/2019 Loisirs Loisirs / Archives Affaire courante

Avis 20190151
Ministère des Armées

Communication des documents et éléments suivants : 1) compléments d’information souhaités par le...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Hors champ Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Archives
Avis 20191453
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine du...

17/05/2019 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation