Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
Gestion domaniale
Permis de construire
Délégué
Sans objet/Communiqué
Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
31/12/2019
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
Gestion domaniale