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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Conseil général du Rhône
16/10/2014
Agriculture
Industrie
Affaire de principe
Avis 20142953
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public