Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bartrès
Installations classées
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
13/11/2014
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Installations classées