Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Contrats administratifs
Industrie
Economie
Affaire de principe
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs