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Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
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Mairie de Tucquegnieux
27/02/2014
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
27/02/2014
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Gestion domaniale