Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
10
11
12
›
»

Résultats 241 à 240 sur 240 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Office national des forêts (ONF) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture de l'Ardèche 3 Préfecture de la Seine-Maritime 3 ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement 2 Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) 2 Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Séances

6 25/07/2013 5 05/12/2013 5 02/10/2014 5 19/03/2015 5 21/05/2015 5 09/07/2015 4 22/11/2012 4 06/12/2012 4 11/04/2013 4 24/07/2014

Mots-clés

28 Chasse et pêche 28 Hydrologie 20 Forêts et parcs naturels 8 Zones d’activités 5 Pollution 5 Énergies renouvelables 4 Chasse - pêche 3 Activités agricoles 3 Energies renouvelables 3 Infrastructures routières

Thèmes

9 Agriculture 5 Agriculture 9 Economie 9 Industrie 11 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 240 Développement Durable Et Transports 240 Espace Naturel

Conclusions

135 Favorable 37 Sans objet/Communiqué 25 Favorable/Sauf vie privée 24 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Incompétence/Privé 7 Défavorable/Inachevé 7 Favorable/Sauf comportement 6 Incompétence/Judiciaire 5 Défavorable/Préparatoire

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support