Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Gestion domaniale
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Défavorable/Abusive
Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants : 1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
04/03/2021
Défavorable/Abusive
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire