Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bartrès
Eau
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
13/11/2014
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Installations classées