Recherche - CADA

Mairie de Lézan POS-PLU Gestion domaniale

Avis 20213235
Mairie de Lézan

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...

17/06/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20205166
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...

21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale