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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Développement Durable Et Transports
Environnement
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...
12/09/2013
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Pollution