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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
25/07/2013
Développement Durable Et Transports
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Avis 20132725
Syndicat intercommunal des eaux H. Laffon de Ladebat (SIELL)
Communication des volumes d'eau qui ont été achetés en 2012 et 2013 par la ville d’Étain.
25/07/2013
Incompétence/Auto pub (communication entre services)
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau