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Industrie Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

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Résultats 381 à 363 sur 363 trouvés.

Administrations

11 Mairie de Paris 3 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 3 Ministère de la défense 2 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale) 2 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes 2 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 2 Compagnie nationale du Rhône (CNR) 2 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Séances

13 03/11/2016 11 07/07/2016 10 06/07/2017 9 14/04/2016 9 01/12/2016 8 12/05/2016 7 18/02/2016 7 11/05/2017 7 14/09/2017 6 10/09/2015

Mots-clés

283 Marché public 30 Délégation de service public 11 Activités agricoles 10 Accord-cadre 10 Contrats administratifs 4 Surfaces agricoles 3 Déchets 3 Réglementation 2 Contrôle 2 Eau

Thèmes

157 Agriculture 144 Marchés Et Contrats Publics 8 Agriculture 3 Régulation Économique 206 Agriculture 194 Marchés Et Contrats Publics 7 Agriculture 3 Secteurs Économiques 363 Economie

Conclusions

177 Favorable/Sauf commercial industriel 77 Favorable 63 Sans objet/Communiqué 35 Sans objet/Inexistant 16 Défavorable/Vie privée 11 Incompétence/Renseignement 11 Irrecevable/Diffusion publique 10 Irrecevable/Refus non établi 5 Irrecevable/Imprécise

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