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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
10/09/2015
Eau
Economie
Agriculture
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Sans objet/Inexistant
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants : 1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
10/09/2015
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs
Eau