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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération de Montpellier
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
16/10/2014
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf comportement
Vie Publique/Vie Locale