Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/05/2014
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20141765
Mairie de Raville
Consultation des dossiers de travaux d'assainissement réalisés depuis 2009 et d'enfouissement...
22/05/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement