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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Basse-Normandie
12/09/2013
Agriculture
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20133056
Conseil régional de Basse-Normandie
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « fourniture de services réseau de...
12/09/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public