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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Collège du Diamant
16/10/2014
Agriculture
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20143546
Collège du Diamant
Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public