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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Office public de l'habitat de Courbevoie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Economie
Industrie
Affaire courante
Défavorable/Commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
14/05/2013
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public