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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)
06/06/2013
Territoriale
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20136073
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)
Copie des documents suivants relatifs à la décision de lui retirer la responsabilité de...
06/06/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Dossier personnel