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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Discipline
Défavorable/Vie privée
Avis 20211444
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents administratifs suivants : 1) le procès-verbal du conseil de discipline du...
15/04/2021
Favorable/Sauf secret
Défavorable/Vie privée
Travail Et Emploi / Emploi Public
Discipline
Institution scolaire