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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/11/2015
Logement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20154961
Mairie de La Ciotat
Copie des dossiers de diagnostic technique relatifs aux quinze logements de fonction.
19/11/2015
Défavorable/Inachevé
Environnement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Risques chimiques et radiologiques
Logement