CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de la défense 22/11/2012

  • Avis 20123821
    Ministère de la défense
    Copie, sans occultation, de l'enquête de commandement enregistrée sous le numéro 259/4...
    22/11/2012 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
  • Avis 20123970
    Ministère de la défense
    Copie ou la consultation du procès-verbal relatif à son entretien oral d'admission avec le jury...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
  • Avis 20124081
    Ministère de la défense
    - communication sans occultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code...
    22/11/2012 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Concours 1 Dossier personnel

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page