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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire de principe
Favorable/Sauf vie privée
Sans objet/Communiqué
Avis 20160295
Mairie de Puyvert
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...
17/03/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU