Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Examen et concours
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Enseignement Professionnel
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20155328
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Poitou-Charentes
Communication d'une copie du procès-verbal établi à l'issue des délibérations du jury de...
03/12/2015
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Professionnel
Examen et concours