Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Barizey
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
14/05/2013
Irrecevable/Refus non établi
Irrecevable/Imprécise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire