Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Sans objet
Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants : 1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
25/07/2013
Sans objet
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités