Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Incompétence/Renseignement
Sans objet/Communiqué
Avis 20161976
Mairie de Dijon
Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie : 1) les...
09/06/2016
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Renseignement
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire