Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agrément
Logement
Agriculture
Industrie
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20210091
Mairie d'Arles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des logements, comprenant...
04/03/2021
Favorable/Sauf vie privée
Economie
Industrie
Agriculture / Secteurs Économiques
Tourisme
Logement
Agrément