Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Affaires Sanitaires Et Sociales
Favorable/Sauf établissement de document
Sans objet/Communiqué
Avis 20142753
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Copie des documents suivants : 1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
18/09/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf établissement de document
Favorable/Sauf appréciation
Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Gestion des établissements de santé