Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Valence agglo sud Rhône-Alpes
Economie
Avis 20141279
Valence agglo sud Rhône-Alpes
Communication des annexes 6 à 9 du contrat de délégation de service public passé avec la société...
13/05/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public