Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Favorable/Article L311-9
Avis 20204269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
19/11/2020
Favorable/Sauf diffusion publique
Favorable/Article L311-9
Défavorable/Déliberation
Favorable/Sauf délibération
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Evaluation
Mise en ligne
Diffusion publique
Etablissement supérieur