CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université de Lorraine Conditions de travail

  • Avis 20170092
    Université de Lorraine
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...
    23/03/2017 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Syndicats et représentation
  • Avis 20182463
    Université de Lorraine
    Copie de l'intégralité du rapport d'enquête la concernant établi à la suite de son recours...
    11/10/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
  • Avis 20182900
    Université de Lorraine
    Communication de l’avis motivé du Président de l’Université concernant le refus opposé à sa...
    08/11/2018 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/03/2017 1 11/10/2018 1 08/11/2018

Mots-clés

1 Syndicats et représentation

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page