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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Université de Haute-Alsace
Favorable/Article L311-9
Sans objet/Inexistant
Avis 20203822
Université de Haute-Alsace
: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
19/11/2020
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Favorable/Article L311-9
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Evaluation
Mise en ligne
Diffusion publique
Etablissement supérieur