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Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) Affaire courante

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Séances

2 03/12/2015 1 26/09/2013 1 19/12/2013 1 13/05/2014 1 05/02/2015 1 19/02/2015 1 19/03/2015 1 07/05/2015 1 09/07/2015 1 12/01/2017

Mots-clés

8 Dossier personnel 4 Carrière 4 Institution scolaire 4 Santé 2 Discipline 2 Dossier médical personnel 2 Notation 2 Scolarité et examens 1 Archives 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 4 Culture 4 Enseignement 4 Loisirs 4 Enseignement Scolaire 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 10 Travail Et Emploi 10 Emploi Public

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 8 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement
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