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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Institution scolaire
Culture
Enseignement
Loisirs
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20211770
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants : 1) la demande de dérogation à...
15/04/2021
Favorable/Sauf loi spéciale
Favorable/Sauf inexistant
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire