CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) Travail Et Emploi

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 3701 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 12/03/2020 2 31/12/2020 2 08/07/2021 2 07/09/2023 1 22/09/2016 1 30/11/2017 1 31/12/2017 1 11/10/2018 1 31/08/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

11 Carrière 3 Institution scolaire 3 Rémunération 2 Conditions de travail 2 Dossier personnel 2 Santé 1 Ayant droit 1 Congés 1 Dossier médical personnel 1 Organisation des services

Conclusions

13 Favorable 5 Favorable/Sauf article L311-6 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Par dérogation 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

17 Affaire courante 6 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page